Mentions lgales de Valence-Web.com
Valence annonces Valence web
Accueil > divers

1. Responsabilits

Valence-web.com dsengage entirement sa responsabilit quant au contenu des sites rfrencs et annonces prsentes ainsi que des liens quils contiennent. L'annonceur, le propritaire et/ou le grant du site rfrenc et/ou de l'annonce propose dclare assumer la responsabilit et les consquences du contenu de son site web et du contenu de l'annonce publicitaire publie sur Valence-web.com.

Valence-web.com dcline toute responsabilit quant la lgalit ou aux consquences des produits ou services prsents et/ou proposs.

N'tant pas lauteur de chacun des sites, leur contenu peut changer sans que Valence-web.com en soit avis. Ne pouvant vrifier la vracit de toutes les annonces publies, et leur conformit vis--vis de la loi franaise, malgr sa vigilance, Valence-web.com ne saurait tre tenue responsable, mme partiellement, dans l'ventualit d'une annonce s'avrant frauduleuse, illgale, inexacte ou obsolte.

Si une annonce ou un article vous semble diffamatoire ou portant prjudice, merci de nous contacter afin que nous y apportions une modification dans les plus courts dlais.
Ce site Web permet un accs aux donnes de Valence-web.com dans son ensemble. Ds lors, les donnes de ce site peuvent inclure des rfrences des produits, services ou technologies de Valence-web.com non disponibles dans votre pays. La prsence de ces rfrences n'implique pas que Valence-web.com a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent tre priodiquement modifies sans pravis et les modifications seront incorpores dans les nouvelles ditions.

Valence-web.com peut, tout moment, sans pravis, sans engagement de dure, apporter des modifications ou mettre fin aux services gratuits prsents dans ce site.

2- Engagement des utilisateurs :

Tous les utilisateurs usagers des services de Valence-web.com (articles, pages webs, petites annonces ) sengagent respecter lois franaises en matire de publication, notamment sur internet, ainsi que les rgles courantes de biensance.

3 - Droits d'auteurs :

Le site Valence-web.com a t ralis par la socit La Boite ides et demeure sa proprit. L'ensemble du site relve des lgislations franaises et internationales sur le droit d'auteur et la proprit intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont rservs, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction de son contenu, mme partielle, (textes, photos, logos, et tous les lments graphiques au sens large) est formellement interdite sauf autorisation crite de la socit La Boite ides . La Boite ides se rserve le droit d'engager les poursuites judiciaires pour toute infraction constate conformment au code de la proprit intellectuelle.

La Boite ides
17 place Tabareau
69004 Lyon
www.boiteaidees.com

Annuaire Webmaster

Guide par Ville
Gralon

Consulting referencement Google










Dimanche 24 septembre 2017.
St Thècle



» Météo
» Programme Tv
» Horoscope
» Mentions légales
pratique
» Valence
» Portes Les Valence
» Romans
» Chabeuil
» Tain l'Hermitage
» Tournon
» Granges Les Valence
pratique
» Plan de Valence
» Visite virtuelle
» Bus
» Parking
» Mairie de Valence
» Déchèteries
» Les marchés
» Les radios
culture spectacles
» Cinemas
» Salles de spectacles
» Musées
» Médiatheque
» Bibliothèques
pratique
» Enfance jeunesse
» Etudiants
» Séniors